Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE SIS primo
R.D.M GROUPE

Numéro de dépôt :
4658670
Date de dépôt :
19/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2030
LE SIS primo de R.D.M GROUPE

Présentation de la marque LE SIS primo

Déposée par voie électronique le 19 juin 2020 par R.D.M GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE SIS primo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-28 du 10 juillet 2020.

Le déposant est R.D.M GROUPE domicilié(e) 777 chemin du Plan Sarrain - Domaine du Puisatier - 06370 - MOUANS SARTOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IF AVOCATS, Madame Isabelle FILIPETTI domicilié(e) 257 avenue Saint Exupéry - 06700 - Saint Laurent du Var - France.

La marque LE SIS primo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4658670.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SIS primo arrivera à expiration en date du 19 juin 2030.

R.D.M GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : LE SIS réno , LE SIS détox , LE SIS A chaque bâtiment son cycle de vie , LE SIS airtech


R.D.M GROUPE - 777 chemin du Plan Sarrain - Domaine du Puisatier - 06370 - MOUANS SARTOUX - France


IF AVOCATS, Madame Isabelle FILIPETTI - 257 avenue Saint Exupéry - 06700 - Saint Laurent du Var - France


Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Additifs chimiques destinés à l'assainissement des eaux; Additifs chimiques destinés à la désinfection de l'eau; Compositions chimiques pour le contrôle des fuites de combustible; Décontaminants pour combustibles; Détergents possédant des propriétés désinfectantes destinés à des procédés de fabrication; Fluides chimiques d'assèchement; Fluides chimiques utilisés comme détecteurs de fuites; Fluides d'assèchement; Liquides chimiques utilisés comme détecteurs de fuite; Produits chimiques d'assèchement; Produits chimiques destinés à l'élimination de l'amiante; Produits chimiques destinés à supprimer l'odeur de l'eau; Produits chimiques pour la décontamination de sites pollués; Produits chimiques pour procédés d'extraction; Produits chimiques utilisés comme agents répulsifs en raison de leur odeur; Produits chimiques utilisés comme répulsifs en raison de leur odeur; Réactifs chimiques pour la décontamination des gaz; Spray détecteur de fuite de gaz; Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; préparations pour la soudure des métaux ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Additifs chimiques destinés à la désinfection de l'eau Compositions chimiques pour le contrôle des fuites de combustible Décontaminants pour combustibles Détergents possédant des propriétés désinfectantes destinés à des procédés de fabrication Fluides chimiques utilisés comme détecteurs de fuites Liquides chimiques utilisés comme détecteurs de fuite Produits chimiques d'assèchement Produits chimiques destinés à l'élimination de l'amiante Produits chimiques destinés à supprimer l'odeur de l'eau Produits chimiques pour la décontamination de sites pollués Produits chimiques pour procédés d'extraction Produits chimiques utilisés comme agents répulsifs en raison de leur odeur Produits chimiques utilisés comme répulsifs en raison de leur odeur Réactifs chimiques pour la décontamination des gaz Spray détecteur de fuite de gaz ;

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;

Appareils d'assainissement; Appareils pour la stérilisation de l'air; Dispositifs de stérilisation par ultraviolets [équipement pour le traitement d'eau]; Équipement de stérilisation, de désinfection et de décontamination; Installations sanitaires, équipement d'alimentation en eau et d'assainissement; Purificateurs d'air; Purificateurs de fumée; Séparateurs de purification d'air; Séparateurs de purification des gaz; Systèmes pour la purification de l'eau; Unités de purification de l'air à usage commercial; Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; appareils de climatisation ; appareils d'éclairage pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs; Appareils pour la stérilisation de l'air Dispositifs de stérilisation par ultraviolets [équipement pour le traitement d'eau] Équipement de stérilisation, de désinfection et de décontamination Purificateurs d'air Purificateurs de fumée Séparateurs de purification d'air Séparateurs de purification des gaz Systèmes pour la purification de l'eau Unités de purification de l'air à usage commercial ;

Assainissement hygiénique pour piscines; Assainissement hygiénique de bâtiments; Détection de fuites dans des bâtiments; Entretien d'appareils de purification d'eau; Entretien de machines de nettoyage; Entretien et nettoyage d'équipements d'exploitation minière; Entretien, nettoyage et réparation du cuir; Entretien, nettoyage et réparation des fourrures; Extraction de l'amiante; Installation de collecte d'ordures [assainissement de déchets]; Installation de systèmes de nettoyage central par aspiration; Installation, nettoyage, réparation et entretien; Location d'appareils de nettoyage par abrasion; Location d'appareils de nettoyage sous-marin par abrasion; Location d'appareils de nettoyage; Location de machines de nettoyage de sols; Location de machines de nettoyage industriel; Location de machines et d'équipement de nettoyage et de lavage; Location de machines pour le nettoyage de tapis; Location de machines pour le nettoyage de carpettes; Location de machines pour le nettoyage de meubles tapissés; Mise à disposition d'informations en matière de nettoyage de moquettes et de tapis; Mise à disposition d'informations en matière de services de nettoyage de fenêtres; Mise à disposition d'informations en matière de réparation ou d'entretien d'appareils de purification d'eau; Mise à disposition d'informations en matière de nettoyage de bâtiments; Mise à disposition d'informations en matière de nettoyage de réservoirs de stockage; Mise à disposition d'informations en matière de services de nettoyage de rues; Mise à disposition d'informations en matière de nettoyage de fosses septiques; Mise à disposition d'informations, de conseils et d'assistance en matière de nettoyage; Mise à disposition d'informations en matière de nettoyage d'extérieurs de bâtiments; Nettoyage à sec; Nettoyage à sec de vêtements; Nettoyage abrasif de surfaces; Nettoyage complet de véhicules automobiles; Nettoyage d'automobiles; Nettoyage d'écoles; Nettoyage d'édifices; Nettoyage d'édifices [surface extérieure]; Nettoyage d'équipements et d'instruments chirurgicaux; Nettoyage d'espaces publics; Nettoyage d'extérieurs de bâtiments; Nettoyage d'habits; Nettoyage d'hôpitaux; Nettoyage d'hôtels; Nettoyage d'immeubles; Nettoyage d'immeubles de bureaux et de locaux commerciaux; Nettoyage d'installations sanitaires mobiles; Nettoyage d'intérieurs de bâtiments; Nettoyage d'ouvrages en pierre; Nettoyage d'usines; Nettoyage d'ustensiles domestiques; Nettoyage de bâtiments; Nettoyage de bâtiments [intérieur]; Nettoyage de bâtiments [ménage]; Nettoyage de bâtiments publics; Nettoyage de bâtiments salis par des oiseaux; Nettoyage de biens immobiliers; Nettoyage de boîtes de nuit stipulé par contrat; Nettoyage de bureaux stipulé par contrat; Nettoyage de cales à marchandises; Nettoyage de canalisations; Nettoyage de canalisations au jet d'eau à haute pression; Nettoyage de caniveaux; Nettoyage de centrales nucléaires; Nettoyage de centres de loisirs stipulé par contrat; Nettoyage de chantiers; Nettoyage de chaudières; Nettoyage de chaudières industrielles; Nettoyage de conduites d'égout; Nettoyage de conteneurs de stockage; Nettoyage de cuir; Nettoyage de fenêtres; Nettoyage de fosses septiques; Nettoyage de graffitis; Nettoyage de greniers; Nettoyage de locaux avant et après des évènements; Nettoyage de locaux commerciaux; Nettoyage de locaux industriels; Nettoyage de machines; Nettoyage de magasins; Nettoyage de maisons d'habitation; Nettoyage de meubles; Nettoyage de monuments; Nettoyage de moteurs électriques; Nettoyage de piscines; Nettoyage de pistes d'aéroport extérieures; Nettoyage de plafonds acoustiques; Nettoyage de plomberies d'alimentation en eau; Nettoyage de ponts extérieurs de navires; Nettoyage de réservoirs de stockage; Nettoyage de réservoirs d'eau; Nettoyage de résidences domestiques; Nettoyage de revêtements de sol; Nettoyage de routes; Nettoyage de salles de bains; Nettoyage de sites industriels; Nettoyage de sols; Nettoyage de stands d'exposition; Nettoyage de stores; Nettoyage de structure mobile; Nettoyage de structures mobiles; Nettoyage de surfaces de plafond; Nettoyage de surfaces extérieures de bâtiments; Nettoyage de surfaces intérieures de bâtiments; Nettoyage de surfaces murales extérieures; Nettoyage de surfaces murales; Nettoyage de systèmes de tuyauterie destinés aux industries de fabrication; Nettoyage de systèmes de tuyauterie destinés aux industries de raffinage; Nettoyage de tapis; Nettoyage de tapis et de moquettes; Nettoyage de tapisseries; Nettoyage de textiles; Nettoyage de textiles d'ameublement; Nettoyage de tissus; Nettoyage de toilettes publiques; Nettoyage de tuyauteries d'alimentation en eau; Nettoyage de véhicules; Nettoyage de vêtements; Nettoyage de vitres; Nettoyage de voies de chantier; Nettoyage de voitures; Nettoyage de zones urbaines; Nettoyage domestique; Nettoyage, entretien et réparation du cuir; Nettoyage et entretien de tissus, textiles, cuirs, fourrures et produits fabriqués dans ces matières; Nettoyage et lavage de véhicules automobiles; Nettoyage et polissage de véhicules à moteur; Nettoyage et réparation de cuir; Nettoyage et réparation de boilers; Nettoyage et réparation de chaudières; Nettoyage extérieur et intérieur d'avions; Nettoyage industriel approfondi pour établissements commerciaux de restauration; Nettoyage industriel de bâtiments; Nettoyage intérieur et extérieur d'immeubles; Nettoyage mécanique de voies d'eau; Nettoyage par abrasion de surfaces non métalliques; Nettoyage par abrasion de surfaces métalliques; Polissage [nettoyage]; Pompage et assainissement de fosses septiques; Réparation d'appareils de purification d'eau; Réparation et nettoyage de chaudières; Réparation ou entretien d'appareils pour la purification de l'eau; Réparation ou entretien de machines de nettoyage de sols électriques; Services d'enlèvement de déchets [nettoyage]; Services d'entretien et de nettoyage professionnel de véhicules; Services de location d'équipements de nettoyage; Services de nettoyage; Services de nettoyage à sec de vêtements; Services de nettoyage d'appareils de climatisation; Services de nettoyage d'automobiles; Services de nettoyage d'égouts; Services de nettoyage, d'entretien et de rénovation de fourrures; Services de nettoyage d'extérieurs de bâtiments; Services de nettoyage d'une scène de crime; Services de nettoyage de véhicules terrestres à moteur; Services de nettoyage de tubes; Services de nettoyage de surfaces métalliques par abrasion sous-marine; Services de nettoyage de plafonds; Services de nettoyage de voitures; Services de nettoyage de surfaces non métalliques par abrasion sous-marine; Services de nettoyage de bureaux; Services de nettoyage de bâtiments; Services de nettoyage de conduits de ventilation; Services de nettoyage domestique; Services de nettoyage effectués par des gardiennages; Services de nettoyage haute pression; Services de nettoyage industriel; Services de nettoyage ménager; Services de nettoyage par décapage; Services de nettoyage par sablage; Services de vidange [assainissement]; Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; Détection de fuites dans des bâtiments Entretien d'appareils de purification d'eau Extraction de l'amiante Installation, nettoyage, réparation et entretien Location d'appareils de nettoyage Location de machines de nettoyage de sols Location de machines de nettoyage industriel Location de machines et d'équipement de nettoyage et de lavage Mise à disposition d'informations en matière de réparation ou d'entretien d'appareils de purification d'eau Mise à disposition d'informations en matière de nettoyage de bâtiments Mise à disposition d'informations, de conseils et d'assistance en matière de nettoyage Mise à disposition d'informations en matière de nettoyage d'extérieurs de bâtiments Nettoyage abrasif de surfaces Nettoyage d'édifices Nettoyage d'édifices [surface extérieure] Nettoyage d'équipements et d'instruments chirurgicaux Nettoyage d'espaces publics Nettoyage d'extérieurs de bâtiments Nettoyage d'immeubles Nettoyage d'immeubles de bureaux et de locaux commerciaux Nettoyage d'installations sanitaires mobiles Nettoyage d'intérieurs de bâtiments Nettoyage d'ouvrages en pierre Nettoyage d'usines Nettoyage de bâtiments Nettoyage de bâtiments [intérieur] Nettoyage de bâtiments publics Nettoyage de biens immobiliers Nettoyage de canalisations Nettoyage de caniveaux Nettoyage de centrales nucléaires Nettoyage de chantiers Nettoyage de conduites d'égout Nettoyage de conteneurs de stockage Nettoyage de fenêtres Nettoyage de fosses septiques Nettoyage de graffitis Nettoyage de greniers Nettoyage de locaux avant et après des évènements Nettoyage de locaux commerciaux Nettoyage de locaux industriels Nettoyage de machines Nettoyage de magasins Nettoyage de meubles Nettoyage de monuments Nettoyage de piscines Nettoyage de pistes d'aéroport extérieures Nettoyage de réservoirs de stockage Nettoyage de revêtements de sol Nettoyage de routes Nettoyage de sites industriels Nettoyage de sols Nettoyage de surfaces extérieures de bâtiments Nettoyage de surfaces intérieures de bâtiments Nettoyage de surfaces murales extérieures Nettoyage de surfaces murales Nettoyage de tuyauteries d'alimentation en eau Nettoyage de voies de chantier Nettoyage de zones urbaines Nettoyage industriel de bâtiments Réparation d'appareils de purification d'eau Réparation ou entretien d'appareils pour la purification de l'eau Services d'enlèvement de déchets [nettoyage] Services d'entretien et de nettoyage professionnel de véhicules Services de location d'équipements de nettoyage Services de nettoyage Services de nettoyage d'appareils de climatisation Services de nettoyage industriel Services de nettoyage par décapage Services de nettoyage par sablage ;

Nettoyage des déchets [enlèvement et transport] ;

Extraction d'éléments [valorisation] contenus dans des déchets; Location d'appareils de purification de l'eau; Location d'appareils de purification de l'air; Location d'équipements de purification de l'eau; Mise à disposition d'informations en matière de location d'appareils de purification d'eau; Purification de fluides frigorigènes; Purification de l'air; Purification de l'eau; Purification de solvants; Purification des gaz; Purification des minéraux par des méthodes magnétiques; Purification des minéraux par des méthodes chimiques; Services d'élimination des odeurs; Services de location d'équipements de purification d'air et d'eau; Services de purification et conditionnement de l’air et de l’eau; Services de traitement de sols, de déchets ou d'eau [services de dépollution environnementale]; Services de traitement et de purification de l'eau; Sciage de matériaux ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; étamage ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets; Extraction d'éléments [valorisation] contenus dans des déchets Location d'appareils de purification de l'eau Location d'appareils de purification de l'air Location d'équipements de purification de l'eau Mise à disposition d'informations en matière de location d'appareils de purification d'eau Purification de fluides frigorigènes Purification de l'air Purification de l'eau Purification de solvants Purification des gaz Purification des minéraux par des méthodes magnétiques Purification des minéraux par des méthodes chimiques Services d'élimination des odeurs Services de location d'équipements de purification d'air et d'eau Services de purification et conditionnement de l’air et de l’eau Services de traitement et de purification de l'eau Décontamination chimique de centrales nucléaires Décontamination de déchets nucléaires Décontamination de matériaux dangereux Décontamination de sites souterrains Décontamination terrestre Services de décontamination de zones irradiées ;

Services de formation en matière de nettoyage d'hôpitaux; Services de formation en matière de nettoyage des restaurants; Services de formation en matière de nettoyage des usines; Services de formation en matière de nettoyage de bureaux; Services de formation en matière de nettoyage des hôtels.